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INNOVATION, PROPRIETE INTELLECTUELLE, PROPRIETE INDUSTRIELLE
Objectif du guide
Le processus d'innovation
Les outils de la propriété industrielle pour un projet innovant
Les sources d'information : brevets, marques, dessins et modèles
La propriété intellectuelle
La propriété industrielle
La contrefaçon
Principales organisations et adresses utiles
FAQS Brevets, Marques, Dessins et Modèles

Chapitre précédent

Comment dynamiser l'innovation

Innover grâce au brevet
Une révolution déclenchée par internet

Yann de Kermadec
(Insep consulting editions, 2001, 159 p.)
http://www.insep.com

Table des matières

Sommaire
Préface


Pourquoi s'intéresser aux brevets

Chapitre 1: Les brevets au service d'l'innovation : deux siècles de succès
1. La préhistoire des brevets
2. La loi du 7 janvier 1791
3. Le brevet, protection pour les inventeurs
3.1 les conventions internationales
3.2 le brevet, un monopole contesté depuis toujours
3.3 un succès pour les inventeurs
3.4 un succès pour la collectivité
4. Le brevet, source d'information pour les innovateurs
4.1 l'apport des conventions internationales
4.2 les progrès des technologies de l'information et de la communication
4.3 l'information-brevets, affaire de spécialistes ?
En bref

Chapitre 2 : Brevets et innovation : l'onde de choc des NTIC

1. L'impact des NTIC sur l'information-brevets
1.1 les NTIC, un nouveau mythe ?
1.2 l'information-brevets va pouvoir donner sa pleine mesure
2. L'innovation n'est plus ce qu'elle était !
2.1 une complexité croissante
2.2 le retour de l'humilité
3. Les conséquences prévisibles sur l'utilisation des brevets
3.1 le brevet, nouvel outil stratégique
3.2 le brevet, une culture à partager
En bref

Chapitre 3 : Utiliser le brevet pour mieux innover

1. Innovation, management des connaissances et brevet
1.1 chacun de nous "manage" ses connaissances
1.2 le management des connaissances dans l'entreprise
1.3 le brevet, modèle de structuration des connaissances pour l'innovation
2. Le brevet pour s'informer
2.1 caractéristiques et spécificités de l'information-brevets
2.2 utiliser l'information-brevets
2.3 chercher dans l'information-brevets
3. Le brevet, pour créer de nouvelles solutions et les formaliser
3.1 utiliser les brevets pour générer des idées
3.2 formaliser les solutions "à la manière d'un brevet"
4. Le brevet, pour orienter et sélectionner les projets innovants
4.1 une préparation qui facilite des choix raisonnés
4.2 des choix variés
4.3 savoir stopper ou réorienter un projet
4.4 nourrir la base de connaissances de l'entreprise
5. Le brevet, pour protéger et valoriser les innovations
5.1 stratégie et brevet : les bonnes pratiques
5.2 les domaines émergents
5.3 quelques principes pour élaborer une stratégie brevets
6. Conclusion : le brevet est un outil qui fédère une équipe
En bref

.
Chapitre 4 : Les "droits des inventeurs", un enjeu-clé

1. Une tendance marquante : la dimension collective de l'innovation
2. La reconnaissance des inventeurs salariés, un atout pour les entreprises
2.1 la loi sur les inventions de salariés
2.2 les pratiques actuelles d'intéressement des salariés
2.3 pistes pour développer la motivation des inventeurs salariés
En bref

Chapitre 5 : Le brevet, outil pour apprendre à innover

1. Développer, dans les entreprises, la capacité des équipes à innover
2. Développer la capacité des étudiants à innover
En bref


Le brevet au coeur du management des connaissances

Annexe 1 : Recherches de brevets à partir du site de l'INPI
Annexe 2 : Texte d'un brevet, commenté : N° 2 760 378 Perfectionnement d'une raquette à neige
Annexe 3 : Principaux sites internet pour les brevets
Annexe 4 : Recherches dans la base BREF
Annexe 5 : Mémo-technique
Annexe 6 : Le brevet : protéger son invention
Liste des abréviations
Index
Bibliographie
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